Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEAQUARIUM INSTITUT MARIN
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L)

Numéro de dépôt :
4485954
Date de dépôt :
26/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2028
SEAQUARIUM INSTITUT MARIN de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D\'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L

Présentation de la marque SEAQUARIUM INSTITUT MARIN

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2018 par SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEAQUARIUM INSTITUT MARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L) domicilié(e) Avenue du Palais de la Mer - 30240 - LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 Avenue Clément Ader - 34170 - MARSILLARGUES - France.

La marque SEAQUARIUM INSTITUT MARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAQUARIUM INSTITUT MARIN arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT MARIN DU SEAQUARIUM , SEAQUARIUM LE GRAU DU ROI , RESEACLONS


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DE LOISIRS DU GRAU DU ROI (S.E.G.E.L) - Avenue du Palais de la Mer - 30240 - LE GRAU DU ROI - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 Avenue Clément Ader - 34170 - MARSILLARGUES - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Compilation d’informations dans le domaine de l’environnement ; services d’analyse et de documentation de statistiques commerciales ; établissement de statistiques ; services de rassemblement de données dans des bases de données informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations commerciales par le biais de sites web ; services d'informations et de conseils en matière de tarifs ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; services d’analyses comparatives de produits et services ; services d’évaluation commerciale en matière de comparaison de produits et services ; mise à disposition d’informations commerciales concernant les services de tiers ; publicité ; services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ; promotion ; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage ; marketing ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires; mise en place et réalisation à savoir organisation et conduite d'événements promotionnels; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des relations avec la clientèle ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; comptabilité́ ; organisation et animation de salons professionnels ; relations publiques ; mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels ; recherche de parraineurs ; organisation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers ; administration et gestion de subventions pour les entreprises et les particuliers ; administration et gestion de subventions pour la recherche ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; élaboration et coordination de projets de volontariat pour des associations caritatives ; tous les services précités notamment en lien avec la protection et la conservation de l’environnement, du littoral et des milieux marins et lagunaires ;

Affaires financières ; consultation en matière financière ; services d'information, de conseillers et de recherche en matière de finance, d'investissements et placements ; mise à disposition de subventions ; services de collectes de bienfaisance ; mise à disposition d'informations en matière de collectes de fonds de bienfaisance ; collectes de fonds pour des organismes de protection de l’environnement, du littoral et des milieux marins ; financements de projets ; services d'obtention de financements pour des entreprises (courtage) ; fourniture de financement pour des entités commerciales, des instituts de recherche et des entités à but non lucratif; fourniture de financement pour le développement de nouvelles technologies ; services de financement participatif ; montage de financement pour des projets sportifs, culturels et de divertissement ; attribution de bourses d'études ; émission de coupons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle; constitution ou investissement de capitaux ; affaires immobilières ; tous les services précités notamment en lien avec la protection et la conservation de l’environnement, du littoral et des milieux marins et lagunaires ;

Education ; formation ; coaching [formation] ; éducation et formation en lien avec la préservation de la nature et de l’environnement ; services d'enseignement en matière de protection de l'environnement ; mise à disposition d’informations en matière de protection de l’environnement ; organisation d'évènements éducatifs ; organisation et suivi d'ateliers de formation ; organisation d'activités pédagogiques ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès et expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de conseils et d'information en matière de préparation, de coordination et d'organisation de conférences, colloques, congrès ou séminaires ; animation de conventions ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; provision de matériel éducatif ; location de matériel éducatif et pédagogique ; enseignement à distance ; mise à disposition de cours d'enseignement en ligne ; services de coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes ; développement de cours éducatifs et d’examens ; préparation de programmes de cours, de cours, de guides d'études et d'épreuves ; organisation de tests et examen à but éducatif ; organisation de cérémonies de remises de prix ; remise de certificats d’enseignement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; développement de manuels d'éducation ; publication de livres et d’autres publications ; publication et édition de littérature pédagogique ; projection de films cinématographiques ; prêt de livres et d’autres publications ; services de bibliothèque informatisés ; microédition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de magazines ; publication de prospectus ; publication de bulletins d'information [newsletters] ; publication multimédia de revues, revues spécialisées et journaux ; publication de revues spécialisées d'information scientifique ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; divertissement ; centres de découverte du monde marin [activités culturelles] ; services de réserves naturelles à usage récréatif ; activités sportives et culturelles ; services de formation relative à la plongée sous-marine ; location d'équipements de plongée sous-marine ; organisation de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; conduite de visites guidées; conduite de visites guidées de sites culturels et naturels à des fins éducatives ; fourniture de services de parcs aquatiques ; exploitation de parcs aquatiques ; organisation d’expositions animales à buts culturels ou éducatifs ; dressage et spectacles d'animaux ; tous les services précités notamment en lien avec la protection et la conservation de l’environnement, du littoral et des milieux marins et lagunaires ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche scientifiques et techniques ; recherches biologiques ; recherches météorologiques ; recherches géologiques ; recherche liée à l'analyse des déchets ; laboratoire de recherche ; réalisation d’expériences scientifiques ; recherche en matière de protection et de sauvegarde de l’environnement ; services d'étude et de surveillance de l'environnement ; services d’études d’impacts sur l’environnement ; services d’ingénierie de l’environnement ; services d’ingénierie dans le domaine de la technologie de l’environnement ; services de conseillers techniques dans le domaine de l’ingénierie de l’environnement ; étude de projets techniques ; réalisation d’études de projets techniques pour des projets de préservation et valorisation des écosystèmes marins ; conseils professionnels en matière de technologie marine ; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; conception de matériel pour le transport des déchets ; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; service d'information sur l'environnement ; service de conseils en matière de sauvegarde et de protection de l’environnement ; fourniture d'informations technologiques concernant les innovations écologiques et respectueuses de l'environnement ; services d'inspection structurelle des fonds marins; exploration sous-marine ; actualisation de cartes marines ; topographie maritime ; monitorage environnemental des zones de stockage et de traitement des déchets ; services d’essais environnementaux pour la détection de polluants dans l’eau ; création et conception de répertoires d'informations pour des tiers [services de technologies de l'information] ; conception, création et programmation de pages web ; hébergement et maintenance de sites web ; conception, développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données ; conception, développement et maintenance d'intranet ; fourniture et gestion de moteurs de recherche sur internet ; mise à disposition de moteurs de recherche sur internet proposant des options de recherche spécifiques ; programmation de logiciels pour plates-formes d'information sur internet ; administration à distance de serveurs ; mise à jour de pages internet ; hébergement de carnets web [blogs] ; numérisation de documents ; tous les services précités notamment en lien avec la protection et la conservation de l’environnement, du littoral et des milieux marins et lagunaires.